Les objets ci-dessous ne sont pas soumis aux prescriptions de l'ADN:

a) Les accumulateurs neufs, à condition:
- qu'ils soient assujettis de telle manière qu'ils ne puissent glisser, tomber, s'endommager;
- qu'ils soient munis de moyens de préhension, sauf en cas de gerbage, par exemple sur palettes;
- qu'ils ne présentent extérieurement aucune trace dangereuse d'alcalis ou d'acides;
- qu'ils soient protégés contre les courts-circuits;

b) Les accumulateurs usagés, à condition:
- qu'ils ne présentent aucun endommagement de leurs bacs;
- qu'ils soient assujettis de telle manière qu'ils ne puissent fuir, glisser, tomber, s'endommager, par exemple par gerbage sur palettes;
- qu'ils ne présentent extérieurement aucune trace dangereuse d'alcalis ou d'acides;
- qu'ils soient protégés contre les courts-circuits.

Par "accumulateurs usagés", on entend des accumulateurs transportés en vue de leur recyclage en fin d'utilisation normale.